Charte d’utilisation et politique de confidentialité

Charte d’utilisation du site du B.N.D et gestion des données.

Article 1 – Le Bujinkan Niten DOjo

Le Bujinkan Niten Dojo sera désigné ci-dessous par le sigle BND. Il s’agit d’une association de droit local alsacien-mosellan..

Article 2 – Éditeur du site

Ce site est mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement associative. Les coordonnées postales sont disponibles sur Whois. Elles ne sont pas reproduites ici par soucis anti-spam. Vous pouvez demander des informations complémentaires à l’adresse info(at)bujinkan-strasbourg.org.

L’hébergement du site du BND est assuré par la société Online SAS – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 – France.
Certaines photos sont hébergées sur le compte Flickr de l’association. Les mentions légales concernant Flickr peuvent être consultées sur le page de ce fournisseur de services.
Concernant l’accès à notre page Facebook, nous vous invitons à consulter les règles de confidentialité de ce fournisseur de réseau social.

Le site ainsi que ses différentes fonctionnalités et sa maquette graphique, ont été réalisés par monsieur  Weiss Laurent à partir de logiciels gratuits, ainsi que de WordPress.

Article 3 – Données personnelles

3.1 Utilisation des données personnelles collectées sur le site

Le site du BND  ne met pas en œuvre de traitements de données personnelles.
Cependant, des données peuvent être recueillies sur le site du BND et ne sauraient provenir que de l’enregistrement volontaire par les visiteurs d’une adresse de courrier électronique et/ou de données nominatives, exception faite des adresses IP des visiteurs, qui sont enregistrées automatiquement par nos systèmes et ceux de nos hébergeurs dans les logs serveurs.

3.2 Destination des données personnelles collectées sur le site

Les données collectées par l’intermédiaire du site sont destinées à l’usage exclusif du responsable technique du site pour être en mesure de donner les informations sollicitées par une éventuelle réquisition judiciaire. Les données collectées  sont destinées à l’usage exclusif du responsable technique du site portail.

Les adresses I.P. de nos visiteurs, ainsi que leurs connexions et les informations concernant leur navigateur collectées ne sont pas susceptibles d’être communiquées ou cédées à des tiers sauf cas de piratage informatique. A l’exception des adresses I.P. de nos visiteurs, les données personnelles collectées par le site du BND sont à usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers, gracieuse ou payante.

3.3 Conservation des données personnelles collectées sur le site

Le BND garantit la confidentialité des informations enregistrées sur le site. Les adresses et les données nominatives des utilisateurs inscrits n’y apparaissent à aucun moment, sauf si l’utilisateur a souhaité signer sa contribution  ou sa réaction à un article dans le corps du message. Il est alors informé que ces informations risquent d’être enregistrées par des moteurs de recherches et donc divulguées par des tiers.

3.4 Droit d’accès, de modification et de suppression

Le site du BND ne collecte pas de données personnelles, autres que celles transmises volontairement ainsi que les log d’IP.
Le Règlement Général sur la Protection des Données vous permet de demander l’accès à vos données personnelles et d’exercer un droit de révision sur les données personnelles que vous auriez volontairement déposées sur le site du BND. Vous pouvez en faire la demande en nous contactant par l’intermédiaire de notre adresse courriel info(at)bujinkan-strasbourg.org. Nous prendrons toutefois la précaution de vérifier votre identité avant de donner suite à vos corrections.

Article 4 – Cookies

4.1 Utilisation des cookies sur le site du BND.

Les options d’enregistrement de vos identifiants et mots de passe de publication peuvent occasionner l’emploi d’un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur).
La génération de ces cookies n’est en aucun cas systématique ; ces fichiers ont pour seule fonction de simplifier votre accès en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons de ne pas avoir recours à ces cookies si vous accédez au site portail depuis un poste en accès public.

Ces cookies ne sont en aucune façon conçus à des fins de collecte de données personnelles.

4.2 Cookie de session utilisé à des fins statistiques

Pour des raisons liées à la technologie employée par l’un de nos prestataires, la visite de notre site peut occasionner l’emploi d’un cookie de session à des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du site. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet.

4.3 Suppression des cookies présents sur votre ordinateur

Vous pouvez supprimer les cookies enregistrés sur votre ordinateur au moyen des procédures prévues par le navigateur que vous utilisez.
Attention : cette manipulation peut entraîner la suppression de tous les cookies utilisés par le navigateur, y compris ceux employés par d’autres sites internet, ce qui peut conduire à la perte de certaines informations ou réglages.

Article 5 – Interactivité et forums de discussion

5.1 Modération

Les messages publiés par les internautes en réaction aux articles expriment uniquement leurs opinions personnelles. Le site du BND n’entend apporter aucune approbation ou improbation à ces commentaires, et ne saurait être tenu responsable du contenu de ces messages dont il n’est pas l’auteur.

Le site du BND essait d’écarter tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles élémentaires d’un débat ouvert et constructif, bien qu’il lui soit impossible de contrôler tous les messages.

En écrivant une réaction à un article, vous vous engagez à ne pas soumettre de contenus potentiellement illicites, diffamants, injurieux, obscènes, discriminatoires, menaçants ou contraires à l’esprit du site.

Vous autorisez l’équipe du site du BND à modérer, modifier, déplacer, ou supprimer votre message, quelle qu’en soit la raison et les modalités.

L’équipe du site du BND se réserve par ailleurs la possibilité d’exclure tout membre ne respectant pas la charte d’utilisation du site.

 

5.2 Participation

Vous pouvez réagir à certains articles publiés sur le site internet.

 

Article 6 – Propriété Intellectuelle

6.1 Moteur du site et du forum

Le site du BND est réalisé avec le logiciel WordPress. Ce dernier est un système de gestion de contenu (SGC ou content management system (CMS) en anglais) gratuit, libre et open-source. Ce logiciel écrit en PHP repose sur une base de données MySQL. Il est distribué selon les termes de la licence GNU GPL version 2.

Certains modules additionnels ou plugins installés dans le cadre du développement de ce site  sont disponibles sous licence GNU GPL et peuvent être réutilisés et distribués librement sous les mêmes conditions d’utilisation, conformément aux dispositions de cette licence.

Les réglages et l’apparence sur le site sont soumis à la législation en vigueur et protégés par le droit d’auteur, et demeurent la propriété exclusive du BND.

 

6.2 Contenus

Les contenus du site du BND sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive du BND. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse du BND.

Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par l’intermédiaire de notre courriel info(at)bujinkan-strasbourg.org.

Si le support de reproduction envisagé est accessible sur internet, nous vous invitons à nous en communiquer l’adresse (URL – Uniform Resource Locator, en français adresse universelle). Dans le cas contraire, nous vous invitons à nous transmettre, par l’intermédiaire du mail, des épreuves numériques des pages visées par la reproduction, ou, le cas échéant, à nous communiquer par courrier postal des épreuves papier de ces pages.

Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

 

Article 7 – Hyperliens

7.1 Établissement de liens vers les pages du site portail

Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site du BND peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « BND », ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le BND.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour ces derniers, toute reproduction, même partielle, est strictement interdite. Aucun accord ne sera donné.

 

7.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site portail.

Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.

Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.

 

Article 8 – Responsabilité

Les éditeurs et les auteurs du site du BND ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.